Marque expirée - Marque en non vigueur

Activ Vision
AtmanSoft Sarl

Numéro de dépôt :
3394616
Date de dépôt :
21/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2015
Activ Vision de AtmanSoft

Présentation de la marque Activ Vision

Déposée le 21 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AtmanSoft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Activ Vision »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AtmanSoft domicilié(e) 1 LD Finelle,82240 SEPTFONDS - 82240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AtmanSoft domicilié(e) 1 LD Finelle,82240 SEPTFONDS - 82240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Activ Vision est expirée depuis le 21 novembre 2015.

AtmanSoft a également déposé les autres marques suivantes : Atmansoft , TRESORERIE JOUR


AtmanSoft Sarl - 1 LD Finelle,82240 SEPTFONDS - 82240 - France


AtmanSoft - 1 LD Finelle,82240 SEPTFONDS - 82240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; tous les produits précités étant exclusivement utilisés dans le cadre de la gestion commerciale et décisionnelle en entreprise.

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; tous les produits précités étant exclusivement utilisés dans le cadre de la gestion commerciale et décisionnelle en entreprise et des opérations promotionnelles y relatives.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; élaborations (conception) ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; conseils en propriété intellectuelle ; tous les services précités étant exclusivement relatifs à la gestion commerciale et décisionnelle en entreprise